Règles ATC

Les activités ATC au sein de la division France se déroulent conformément aux règles de conduite d'IVAO (R&R §5). Cependant, des règles spécifiques à la division France, faisant éventuellement l'objet d'un NOTAM, s'appliquent en complément des R&R.

Dernière mise à jour : 16/11/2017

1 - Application des NOTAM réels

Il est stipulé dans les Règles de conduite §5.1.10 ceci :

Préparez votre ATIS avant de vous connecter au réseau et remplissez-le aussi rapidement que possible une fois connecté et avant la prise en charge des trafics. Le contenu de l'ATIS doit être conforme, dans la mesure du possible, aux informations disponibles dans l'ATIS réel.

En division France, l'application systématique et obligatoire des NOTAM réels est interdite. Cependant, des procédures spécifiques et temporaires inspirées de la réalité peuvent être proposées exclusivement par l'ATC et indiquées dans son ATIS uniquement lorsqu'elles sont compatibles avec les limitations techniques du réseau IVAO et des simulateurs de vol. En aucun cas l'ATC n'a le droit de refuser une procédure à un pilote qui ne souhaiterait pas ou ne serait pas en mesure d'appliquer le dit NOTAM.

2 - Codes Transpondeur

Il est rappelé que le transpondeur de type "mode S" est obligatoire en France depuis le 31 mars 2007 pour les vols IFR et VFR dans certains espaces. Autrement, pour les vols VFR, le "mode C" est le minimum requis. Sur IvAc 1, le symbole $ s'affichera sur l'étiquette d'un aéronef non équipé d'un transpondeur "mode S".

Aucun vol sur le réseau ne doit être autorisé avec un plan de vol ne comportant pas de transpondeur ("mode N").


L'assignation des codes transpondeurs sur IVAO est laissée à l'initiative des ATC. Cependant, il est suggéré de se conformer aux recommandations suivantes :

  • Assignation d'un code transpondeur 1000 pour l'ensemble des vols IFR au départ ou à destination des zones EUR A-B-C-D-E comme décrit ci-dessous :

  • Pour les vols en règle IFR et VFR, les codes 7600 (panne radio) et 7700 (détresse) sont à utiliser conformément à leur signification et à la demande de l'ATC. L'utilisation du code 7500 (détournement d'aéronef) est strictement interdite sur le réseau.
  • Il est rappelé que, conformément aux Règles de conduite §5.1.10, aucune mention concernant l'usage du transpondeur ne peut apparaître dans un ATIS.
  • Dans IvAc1, il est suggéré de désactiver l'option "squawk code duplicate check" (menu PVD -> Label/Route Options).

3 - Minima de séparation radar

Les minima de séparation radar latérale applicables en France sont de :

  • 3 NM dans toutes les zones d'approche (TMA et espaces associés)
  • 5 NM dans les autres espaces.

Dans le cadre des examens ATC sous la responsabilité du département Training, toute séparation radar (en TMA et espaces associés) supérieure ou égale à 3 NM et inférieure à 5 NM n'est pas sanctionnée par un échec automatique. Cependant :

  • la stratégie de séparation des aéronefs et l'utilisation des vitesses doivent être cohérentes ;
  • les clairances airprox (i.e. toute clairance pouvant amener à une perte de séparation à court terme) sont toujours sanctionnées par un échec automatique ;
  • le respect des majorations par turbulences de sillage fait l'objet d'une vigilance accrue ;
  • un examen sans perte de séparation n'implique aucunement la réussite de ce dernier ; en effet, le strict respect des séparations ne saurait se substituer à une séquence sûre et expéditive : voir ici.

4 - Ouverture des positions DEL et DEP

Le NOTAM correspondant à cette règle est disponible ici : N-FR-0415-1.

Il est stipulé dans les "Rules & Regulations" §5.1.9.1 ceci :

DEP and DEL positions shall only be staffed for traffic demands or training purposes, unless otherwise defined by each divisional ATC department.

En division France, l'application de cette règle fait l'objet d'un amendement spécifique.

  1. La position DEL, lorsqu'elle existe, n'est ouvrable qu'en présence d'une position GND active et conformément aux FRA en vigueur sur l'aéroport concerné.
  2. La position DEP, lorsqu'elle existe, n'est ouvrable qu'en présence des positions APP et TWR actives lors d'événements ou full staff, après accord des chefs de FIR et du département AO et conformément aux FRA en vigueur sur l'aéroport concerné.

5 - Ouverture de la position GND

Le NOTAM correspondant à cette règle est disponible ici : N-FR-0715-1.

Le département Training encadre, entre autres, les activités de formation à la tour et les examens de grade ADC. Dans ce cadre, les procédures relevant du contrôle sol et prévol sont également enseignées et évaluées. Par conséquent, lors des activités suivantes :

  • Module pratique ATC School avec formateur connecté en position LFXX_T_TWR 
  • Training ADC avec formateur connecté en position LFXX_T_TWR 
  • Examen ADC avec examinateur connecté en position LFXX_X_TWR 

la position GND n'est pas ouvrable.

Tout membre, qu'il ait réservé sa position ou non, devra donc quitter la position GND à la demande du formateur/examinateur (ou éventuellement de tout membre staff de la division). De même, conformément au §4 de ce présent règlement, la position DEL n'est pas ouvrable non plus.

6 - Positions ATC lors d'évènements

Le NOTAM correspondant à cette règle est disponible ici : N-FR-0715-2.

6.1 - Planning

Un planning ATC est établi par les chefs de FIR concernés par l'événement et validé par le département AO. Seuls les ATC inscrits au planning (ou autorisés exceptionnellement par les chefs de FIR ou le département AO) peuvent ouvrir les positions concernées par l'événement.

Lorsqu'un membre non prévu au planning a réservé une position concernée par l'événement, le département AO sera en charge de le contacter et de supprimer la réservation.

6.2 - Award

Certains événements sont éligibles à l'attribution d'un point ATC valable pour l'obtention du « ATC Event Award ». Cette distinction est décerné à tous les membres ayant cumulé 10 points. L'attribution des points ATC est effectuée par le département AO sur la base de la liste des ATC présents fournie par les chefs de FIR.

7 - Position AFIS

Le NOTAM correspondant à cette règle est disponible ici : N-FR-1117-3.

Il est possible qu'une position dite "AFIS" soit ouverte sur le réseau. Ce type de position se contrôle de manière un peu différente qu'une "tour" conventionnelle. C'est pourquoi, afin d'annoncer aux pilotes qu'il n'y aura pas de service de contrôle mais uniquement un service d'info et d'alerte, nous recommandons au contrôleur deux choses :

  1. Écrire dans son ATIS le nom de la position : "Pétaouchnok Information" au lieu de "Pétaouchnok Tour"
  2. Se connecter sur le réseau avec le callsign suivant : "LFXX_FIS_TWR"

Nous insistons sur le fait que ces deux "règles" sont des recommandations. En effet, rien n'empêche, sur le réseau, d'ouvrir un AFIS avec le callsign  "LFXX_TWR".